Documents - Organisation d'une manifestation non cultuelle
Demande de manifestation non-cultuelle
Retrouvez en pièce jointe le document relatif à l'organisation d'une demande de manifestation non-cultuelle au sein d'une église ou d'une chapelle.
Convention définitive
Retrouvez ici la Convention entre l'organisateur d'une manifestation non-cultuelle et l'affectataire d'une église ou d'une chapelle.