Organiser un concert ou manifestation dans une église — Doyenné 04 / La vallée du Doubs

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Organiser un concert ou manifestation dans une église

Pour tout concert ou manifestation dans une église, une demande doit être adressée au moins 2 mois avant la date prévue au secrétariat du doyenné.
Le droit français attribue à l'affectataire du lieu de culte (même communal) la pleine gestion de ce qui s'y passe.